Assurance auto résiliée pour sinistres : qu'est-ce que cela signifie ?
Si votre assureur estime que vous avez un nombre de sinistres trop important, il peut choisir de résilier votre contrat d’assurance sans obtenir votre accord préalable. Ainsi, la décision de mettre fin au contrat ne repose pas uniquement sur vous. Comment réagir face à la résiliation d’un contrat d’assurance auto en raison de sinistres ? Assurin Conseil vous apporte des réponses.
Assurance auto résiliée pour sinistres : de quoi s’agit-il ?
Votre assureur, tout comme vous, a la possibilité de résilier un contrat d’assurance auto. Si vous accumulez les accidents, qu’ils soient responsables ou non, votre contrat pourrait être suspendu. Que faire si les assurances refusent d’assurer votre véhicule ? Comment procéder pour souscrire un nouveau contrat ?
Pourquoi je risque d’être résilié pour sinistres ?
Vous risquez d’être résilié pour sinistres si votre assureur constate que vous avez un nombre élevé d’accidents, qu’ils soient responsables ou non. Cela peut indiquer un comportement à risque ou une probabilité accrue de futurs sinistres, ce qui pousse l’assureur à reconsidérer la viabilité de votre contrat. En résumé, une accumulation de sinistres peut entraîner une augmentation des coûts pour l’assureur, ce qui peut justifier une résiliation de votre contrat.
Cela peut sembler paradoxal, car souscrire une assurance auto est justement destiné à couvrir les risques associés. Cependant, si vous accumulez trop de sinistres, l’assureur peut résilier votre contrat. Plusieurs raisons peuvent justifier cette décision :
- Non-paiement
- Accumulation de sinistres
- Risque aggravé
- Fausse déclaration
- Omission ou déclaration inexacte
- Documents manquants (permis, relevé d’informations, carte grise)
La résiliation pour sinistralité est plus courante qu’on ne le pense. Une série d’accidents, souvent appelée « série noire », peut mener à cette situation.
Il est important de noter que ne pas être responsable d’un accident ne signifie pas nécessairement qu’il n’y aura pas de problèmes. Lors de la résiliation, l’assureur prend en compte la fréquence des sinistres sur les deux ou trois dernières années, plutôt que leur coût. Même des sinistres non responsables, comme de petits accrochages ou des bris de glace, peuvent suffire à entraîner une résiliation.
Attention à la résiliation lorsque la fréquence des sinistres est trop élevée !
Pourquoi je risque d’être résilié pour sinistres ?
Vous risquez d’être résilié pour sinistres si votre assureur constate que vous avez un nombre élevé d’accidents, qu’ils soient responsables ou non. Cela peut indiquer un comportement à risque ou une probabilité accrue de futurs sinistres, ce qui pousse l’assureur à reconsidérer la viabilité de votre contrat. En résumé, une accumulation de sinistres peut entraîner une augmentation des coûts pour l’assureur, ce qui peut justifier une résiliation de votre contrat.
Cela peut sembler paradoxal, car souscrire une assurance auto est justement destiné à couvrir les risques associés. Cependant, si vous accumulez trop de sinistres, l’assureur peut résilier votre contrat. Plusieurs raisons peuvent justifier cette décision :
- Non-paiement
- Accumulation de sinistres
- Risque aggravé
- Fausse déclaration
- Omission ou déclaration inexacte
- Documents manquants (permis, relevé d’informations, carte grise)
La résiliation pour sinistralité est plus courante qu’on ne le pense. Une série d’accidents, souvent appelée « série noire », peut mener à cette situation.
Il est important de noter que ne pas être responsable d’un accident ne signifie pas nécessairement qu’il n’y aura pas de problèmes. Lors de la résiliation, l’assureur prend en compte la fréquence des sinistres sur les deux ou trois dernières années, plutôt que leur coût. Même des sinistres non responsables, comme de petits accrochages ou des bris de glace, peuvent suffire à entraîner une résiliation.
Comparaison gratuite
Assureurs partenaires à comparer
Attention à la résiliation lorsque la fréquence des sinistres est trop élevée !
Assurance auto résiliée pour sinistres : quelle est la procédure ?
La résiliation à la date d’échéance du contrat
Si votre assureur considère que vous avez accumulé trop de sinistres au cours de l’année, il peut choisir de résilier votre assurance auto à l’échéance de votre contrat.
Qu’est-ce que cela signifie ? La date d’échéance correspond au moment où votre contrat doit normalement être renouvelé automatiquement, soit la date anniversaire de sa signature.
Pour procéder à cette résiliation, l’assureur doit vous en informer par lettre recommandée au moins deux mois avant cette date (article L113-12 du Code des assurances). Ce délai est crucial, car il vous donne le temps de trouver un nouvel assureur pour couvrir votre véhicule après la résiliation.
La possibilité de résilier à la date d’échéance doit être précisée dans les conditions générales de votre assurance. Il est donc important de vérifier les clauses de votre contrat afin de vous assurer que l’assureur agit conformément à ses droits.
Lire les petites lignes d’un contrat d’assurance auto peut s’avérer complexe, n’est-ce pas ? Avec Assurin conseil, c’est différent : vous savez exactement à quoi vous attendre dès la signature. De plus, vous avez accès à des conseillers experts qui vous accompagnent dans vos démarches et répondent à toutes vos questions.
Attention à la résiliation lorsque la fréquence des sinistres est trop élevée !
Quels sont les impacts d’une résiliation d’assurance auto ?
L’inscription au fichier AGIRA
Si vous résiliez votre contrat d’assurance ou si votre assureur le fait en raison d’un trop grand nombre de sinistres, vos informations seront transmises et stockées dans le fichier AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance).
Ce fichier permet aux assureurs de vérifier :
- Vos antécédents d’assurance.
- Le motif de résiliation de votre précédent contrat.
- L’historique des sinistres (sans indication de votre responsabilité).
Durée de conservation des informations : Vos données seront accessibles pendant 5 ans dans le fichier AGIRA. Cependant, Ornikar se base sur les 3 dernières années pour établir votre devis.
Refus d’adhésion et augmentation des cotisations
Malheureusement, la plupart des assureurs sont susceptibles de refuser votre nouvelle demande d’assurance si vous avez été résilié pour sinistre. En effet, les compagnies d’assurance sont souvent réticentes à assurer des personnes ayant été impliquées dans des accidents, car elles peuvent représenter un risque accru.
Bien que vous puissiez retrouver une nouvelle assurance, que ce soit chez Ornikar ou chez un autre assureur, il est probable que vos cotisations augmentent par rapport à votre précédent contrat.
Comparateur Assurance - Devis Gratuits
Complétez les informations ci-dessous, un conseiller vous contactera à réception de votre demande de devis pour vous proposer notre meilleure offre d’assurance.
Votre demande d’assurance :
Votre demande d’assurance :
Par courrier :
Assurin conseil, 50 Boulevard Stalingrad, Le port - 06300 Nice.
